Droit et Archéologie : le plan du site

Plan du site - Avertissement

[ Textes français ] :

1. Réglementation de l'archéologie de terrain ;
- Dispositions législatives
- Dispositions réglementaires
- L'archéologie en questions
2. Organes consultatifs ;
3. Organisation administrative ;
- Dispositions législatives
- Dispositions réglementaires
- Les DRAC et les antennes régionales de l'INRAP
- Rapports
- Sites classés
- Opérateurs d'archéologie préventive
4. Autres textes de droit .

[ Textes internationaux ] ,

Union Européenne
UNESCO
ICOMOS
Unidroit

[ Conseils de lecture] ,

[ Liens Internet ],

Le droit français
Les structures françaises
Le droit international

Note

webmaster@archeodroit.net

Avertissement : Les documents reproduits sur le site sont de fidèles copies de documents originaux.
Cependant, des coquilles de saisie peuvent encore être présentes malgré nos contrôles.
Il est donc recommandé, dans le cas d'une utilisation juridique, de se reporter au document original pour une ultime vérification.

Remerciements : Pour l'utilisation de sa documentation papier, le Service Régional de l'Archéologie de la Région PACA à Aix-en-Provence, ainsi que son Centre de Documentation et ses documentalistes.

Réalisation : Bernard Clist (conception technique, scénarisation, recherche documentaire, intégration finale, webmaster), David Nadeau et Fabien Chéreau alors chez Quadrupède (graphismes, conception et intégration graphique)

Responsable : Bernard Clist.

Hébergement : Société Amen, AMEN SAS, 12-14, Rond Point des Champs Elysées, 75008 Paris, France

Historique du projet : Une première version du site, intitulée alors ' Textes juridiques français et internationaux sur l'archéologie', a été mise en ligne en 1998. Un développement graphique et html permet en octobre 2000 le remplacement de la première édition. C'est cette version qui est aujourd'hui en ligne.